Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Ritale
Monsieur Enrico Ferrante Carrante

Numéro de dépôt :
4413780
Date de dépôt :
18/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Ritale de Enrico Ferrante Carrante

Présentation de la marque La Ritale

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2017 par monsieur Enrico Ferrante Carrante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ritale »

Le déposant est monsieur Enrico Ferrante Carrante domicilié(e) 23 Rue Oudry - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Atissa Mohsenian domicilié(e) 23 Rue Oudry - 75013 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enrico Ferrante Carrante a également déposé les autres marques suivantes : Don Giovanni


Monsieur Enrico Ferrante Carrante - 23 Rue Oudry - 75013 - Paris - France


Madame Atissa Mohsenian - 23 Rue Oudry - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Inscription le 26 octobre 2020 - Rejet total n°799305 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.